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Marques déposées par CHASTAN Dany
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DOMAINE MONTBAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTBAYON
CHASTAN Dany

Numéro de dépôt :
3872708
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
DOMAINE MONTBAYON de CHASTAN Dany

Présentation de la marque DOMAINE MONTBAYON

Déposée le 7 novembre 2011 par CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MONTBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est CHASTAN Dany domicilié(e) Le Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN Dany domicilié(e) Le Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE MONTBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTBAYON est expirée depuis le 7 novembre 2021.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN Dany - Le Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France


CHASTAN Dany - Le Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.